Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : 03/10/2025
1. Objet
Les présentes conditions générales régissent l'utilisation du site web arthurmonteil.fr et les prestations de photographie proposées par Arthur Monteil.
2. Prestations de service
Arthur Monteil propose les services suivants :
- Photographie de portrait corporate
- Photographie de voyage
- Photographie automobile
- Retouche et post-production
3. Devis et commandes
Toute prestation fait l'objet d'un devis préalable gratuit. Le devis est valable 30 jours. La commande est confirmée par l'acceptation écrite du devis et le versement d'un acompte de 30%.
4. Tarifs et paiement
Les tarifs sont exprimés en euros TTC. Le paiement s'effectue :
- 30% d'acompte à la commande
- 70% du solde à la livraison des photos
Moyens de paiement acceptés : virement bancaire, chèque, espèces.
5. Droits d'auteur et usage
Arthur Monteil conserve les droits d'auteur sur toutes les photographies réalisées. Le client acquiert un droit d'usage selon les modalités définies dans le devis.
Arthur Monteil se réserve le droit d'utiliser les photographies à des fins promotionnelles, sauf opposition écrite du client.
6. Livraison
Les photographies sont livrées sous format numérique haute résolution via un lien de téléchargement sécurisé, dans un délai de 15 jours ouvrés après la séance photo.
7. Annulation et report
En cas d'annulation par le client :
- Plus de 48h avant : remboursement intégral
- Moins de 48h avant : acompte conservé
- Le jour J : facturation intégrale
8. Responsabilité
Arthur Monteil s'engage à apporter le plus grand soin à la réalisation des prestations. Sa responsabilité est limitée au montant de la prestation en cas de dommage.
9. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.